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Mentions légales — I3 Couple

Dernière mise à jour : 2026-07-03.

1. Éditeur du site

Le site I3 Couple (https://i3-couple-preview.vercel.app) est édité par 7 Hazart, SASU au capital social de 2 500 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 940 775 042, dont le siège social est situé 6 rue Roubo, 75011 Paris, France.

Directeur de la publication : Thomas Bazeille.

Contact : contact@7hazart.com

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, marques, logos, code source, bases de données) sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, l'obligation de désigner un médiateur de la consommation s'applique aux professionnels proposant la conclusion de contrats à des consommateurs. Aucune vente n'étant ouverte sur ce site, cette obligation n'est pas applicable. Le médiateur désigné sera mentionné dans la présente section lorsque les transactions commerciales seront ouvertes.

Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.

5. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.

6. Loi applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.

7. Contact

Pour toute question relative à l'édition du site, à son contenu ou à l'exercice des droits informatique et libertés : contact@7hazart.com.